Vous venez juste d’acheter votre moto, et vous ne disposez pas de la carte grise, mais vous souhaitez l’immatriculé, sachez que c’est bien possible. Sachez que c’est bien possible contrairement à ce que l’on peut bien penser.
Toutefois, retenez que le fait d’acheter une moto sans carte grise n’est pas prudent et peut vous attirer des ennuis. Dans cet article, découvrez comment immatriculer une moto que l’on a achetée sans carte grise.
Comment faire une demande d’immatriculation sans carte grise ?
Prouver ici que vous êtes le propriétaire légal du véhicule serait très difficile, surtout quand il est question des engins anciens ou ceux qui ont été donnés sans aucune trace écrite.
Quant aux véhicules dont les papiers sont perdus et que les propriétaires sont déjà mort, pour connaître comment immatriculer une moto sans carte grise, retenez que c’est une procédure spéciale dont s’occupe l’ANTS individuellement et cela en fonction circonstances particulières.
Notez aussi que les pièces justificatives à fournir pour une immatriculation varient en fonction de chaque situation. À cet effet, pour faire une demande d’immatriculation, si vous ne possédez pas la carte grise de l’engin ainsi qu’une déclaration de transfert, il serait difficile pour vous.
Pour faire court, vous ne pourrez pas adopter la procédure habituelle de changement de titre de propriété. Alors, il vous faut vous tourner vers L’ANTS.
Les pièces à fournir pour immatriculer une moto sans carte grise
Afin de faire immatriculer votre moto sans que vous ayez sa carte grise, il faut nécessairement avoir certains documents. Aux nombres de ces documents, il y en a qui sont obligatoires pour la procédure que vous allez lancer.
Ainsi donc, voici les documents dont vous aurez besoins : un certificat de demande d’immatriculation ou Cerfa 13750, une pièce pour justifier votre identité, une pièce pour justifier votre adresse et par la suite, il y a certains documents complémentaires que vous aurez à fournir.
Parmi ces documents complémentaires, on peut citer : un PV de réception à titre isolé s’il s’agit d’un engin importé ou non conforme, une preuve qui montre que vous avez fait un contrôle technique à votre moto. Il faut aussi un justificatif d’assurance de l’engin, un ou des documents qui prouvent l’origine de la moto. Parlant de preuve prouvant l’origine du véhicule à immatriculer, une facture d’achat, une décharge ou encore un certificat de cession ferait largement l’affaire.
S’agissant des justificatifs d’identités, il faut noter que ça dépend de la personne. Il faut faire la différence entre une personne privée et une personne physique. Quand c’est une personne morale, les justificatifs requis sont : les statuts de l’entreprise, une pièce qui prouve que la personne morale est connue des services administratifs, un journal d’annonce légale datant de deux ans au moins, etc.
Quant aux personnes physiques, il vous faut comme justificatif d’identité : une carte d’identité, un permis de conduire, une carte de circulation, un passeport ou une carte de séjour.
Grosso-modo, il est bien possible de faire immatriculer sa moto sans carte grise, qu’elle soit achetée neuve ou en occasion. Tous ceux dont vous aurez besoins, c’est de suivre les démarches nécessaires et fournir les documents qu’il faut afin d’obtenir vos papiers d’immatriculations.
